Règlement Intérieur

Règlement interne du Moto Club BFG

  • GÉNÉRALITÉS:

Tout adhérent au MOTO CLUB BFG s’engage à respecter le présent règlement fixant les règles de fonctionnement à l’intérieur du Club. Les relations d’ordre général avec le Club, (Cotisations, demandes de renseignements,) se font avec :

Moto Club BFG
chez Pascal HAUSSY
35 rue Hardouin Mansart
45380 LA CHAPELLE SAINT MESMIN

Est considéré ” Membre du Moto Club BFG ” tout adhérent à jour de sa cotisation, le montant de cette dernière étant fixé pour une année, à chaque Assemblée Générale organisée le week-end de Pentecôte.

  • COTISATION :

La cotisation annuelle est proposée par les Membres du Bureau lors de l’Assemblée Générale, votée par les membres présents ou représentés, puis annoncée dans la revue trimestrielle du Club, ” LA LETTRE DE L’ODYSSEE “, qui suit cette A.G.
La cotisation vaut pour une période allant de ” Pentecôte à Pentecôte “, et le renouvellement du paiement par les adhérents doit intervenir lors de l’Assemblée Générale, ou dès réception du Journal du Club comprenant le compte rendu d’A.G. (en principe Juillet) et indiquant le nouveau montant fixé.

  • BULLETIN D’INFORMATION :

La revue du MOTO CLUB BFG, dénommée ” LA LETTRE DE L’ODYSSEE “, parait quatre fois par an, (Janvier, Avril, Juillet et Octobre) pour une diffusion à tous les Membres. Elle permet de communiquer avec l’ensemble des Adhérents. Chaque Membre a accès à la rédaction de ce bulletin. Les articles à paraître sont d’intérêt général pouvant intéresser une grande partie des lecteurs :
– compte rendu de sortie, rassemblements, manifestations diverses,
– rubrique des lecteurs,
– petites annonces (gratuites).
Ces documents sont éventuellement accompagnés de photos illustrant le sujet proposé, et sont adressés au plus tard environ quatre à cinq semaines avant les parutions prévues, au président du Moto Club (articles manuscrits, ou tapés à la machine, ou en traitement de texte, joindre disquette si possible).
Afin d’éviter la non-distribution du bulletin par le service des postes, et pour permettre la mise à jour permanente du fichier du Club, les adhérents doivent signaler au Secrétariat leur changement d’adresse dans les meilleurs délais.

  • MANIFESTATIONS :

Les manifestations du Club (sorties, rassemblements) sont ouvertes aux adhérents, et sur invitation de Membres du Club à des ” non adhérents “.
Tout participant (adhérent ou non) à une manifestation du MOTO CLUB BFG devra cependant s’adapter au programme des Organisateurs, et observer les règles suivantes :
– Se conformer aux prescriptions du Code de la Route, des arrêtés municipaux des villes et localités traversées,
– Etre en possession de papiers en règles (permis de conduire, papiers du véhicule, couverture minimum légale en matière d’assurance).
En aucun cas la responsabilité du MOTO CLUB BFG et/ou des organisateurs ne saurait être engagée pour tout accident ou incident pouvant survenir lors des manifestations.
Pour information des participants ” non membres ” du Moto Club, une copie de ce règlement sera affichée par les organisateurs lors de chaque rassemblement.

  • BOUTIQUE :

L’accès à ce service de vente d’articles ” Club ” est libre. La liste et les prix des articles paraissent avec chaque numéro de la ” LETTRE DE L’ODYSSEE “.
Les commandes par courrier se font au moyen du ” Bon de commande ” figurant avec ladite liste, accompagnée du règlement par chèque à l’ordre du MOTO CLUB BFG, incluant éventuellement les frais d’expédition indiqués sur ledit bon de commande.

  • PIÈCES DE RECHANGE :

L’accès à ce service est exclusivement réservé aux Membres du Club, à jour de leur cotisation.
Dans le cadre de ce service de pièces de rechange, le MOTO CLUB BFG cède à ses membres des pièces ayant principalement pour origine le stock initial de pièces de rechange (BFG / MBK / ATELIER PRECISION).
Pour certaines références, le stock a du, cependant, être reconstitué :
– soit par l’achat d’éléments standard AUTOMOBILE ou MOTO,
– soit par des refabrications auprès de fabricants spécialisés, dans le respect des spécificités des pièces ” origine “.
Ces références de ” reconstitution ” du stock sont annotées d’un signe récognitif ” R ” sur le tarif des pièces de rechange fourni par le Club.
Des précisions sur les conditions de ces remises en stock sont communiquées aux adhérents par le biais de la ” LETTRE DE L’ODYSSEE “, au fur et à mesure des dossiers, ou à tout moment sur demande au Président, ou au ” correspondant pièces détachées “. Les membres peuvent ainsi acquérir les pièces de rechange en toute connaissance quant à leur origine.
Dans le domaine des pièces de rechange, et en particulier pour les éléments dont le stock a du être reconstitué, le MOTO CLUB BFG intervient pour compte de ses membres en tant que ” centralisateur des achats et de la distribution “, à ce titre il dégage toutes responsabilités sur les pièces fournies.
La demande de pièces détachées doit impérativement être établie sur le bon de commande ” type ” fourni par le MOTO CLUB BFG. Ce bon de commande est transmis en double exemplaire au « correspondant pièces détachées ».
L’Adhérent ne peut commander qu’un nombre cohérent de pièces correspondant au nombre de BFG en sa possession.
Toutes les indications utiles pour l’exploitation de ce bon de commande sont mentionnées dans les zones prévues à cet effet, le règlement incluant les frais de transport (ta rif franco) intervient par chèque à l’ordre du MOTO CLUB BFG PIECES.
Sauf demande spécifique, La livraison des pièces intervient à l’adresse de l’adhérent dans la quinzaine qui suit la réception de la commande. Les réclamations éventuelles sur les pièces fournies peuvent se faire dans le délai d’un mois après expédition, passé ce délai celles-ci ne sont plus recevables.
Dans le cas de non réception de la livraison un mois après la date de la commande, l’adhérent adresse sa réclamation auprès du «correspondant pièces détachées ».
En cas de présentation d’un colis en mauvais état par le transporteur ou ” la Poste “, faire les réserves d’usage auprès du livreur en indiquant “sous réserves d’objets détériorés ou manquants”.
Le double de cette déclaration est adressé au MOTO CLUB BFG, (correspondant pièces détachées).